CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE  (CGV
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01. CONSIDERATIONS GÉNÉRALES

COFFEE VAPE, au travers du site Internet www.coffee-vape.com propose à la vente des cigarettes électroniques, e-liquides (avec ou sans nicotine) et produits dérivés.

Les présentes Conditions Générales constituent un contrat de vente à distance, définissant les droits et obligations de COFFEE VAPE et du Client dans le cadre de la vente des produits référencés sur le site.

Elles ne concernent que les achats effectués par les acheteurs en France et livrés exclusivement sur le territoire français.

Les présentes Conditions sont conclues entre "COFFEE VAPE" et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.coffee-vape.com dénommée ci-après "le Client".

Les présentes Conditions sont soumises au Client avant chaque validation de commande. Toute passation de commande par le Client entraîne donc son adhésion aux présentes conditions, sans aucune réserve.

COFFEE VAPE se réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

02. AVERTISSEMENTS ET RESPONSABILITÉ

La vente de cigarettes électroniques et de e-liquides est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.

La nicotine contenue dans certains e-liquides est déconseillée aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes. La nicotine est toxique. Les eliquides contenant de la nicotine doivent être manipulés avec précaution sans contact avec la peau ou avec la bouche. COFFEE VAPE conseille au Client de les tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques. Si un incident devait arriver, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette figurant sur le flacon d'e-liquide). COFFEE VAPE ne saurait être tenu comme responsable en cas d'accident domestique.

La cigarette électronique n'est pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique. Il s'agit d'une alternative partielle ou totale au tabac.

Tous les produits commercialisés par COFFEE VAPE sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Les principaux produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le Client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. COFFEE VAPE ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème de santé de l'un de ses clients.

COFFEE VAPE n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le Client.

Le Client est tenu d'assurer le maintien en bon état du produit, de l'utiliser conformément à sa destination, en respectant notamment les prescriptions données par COFFEE VAPE ou par ses fournisseurs. COFFEE VAPE ne peut en aucun cas être responsable des défauts et détériorations consécutifs à une utilisation anormale ou non conforme des produits livrés.

03. PRÉSENTATION DES PRODUITS

Les produits mis en vente par COFFEE VAPE sont présentés et détaillés de façon à ce que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaiterait acheter.

Les photographies et les textes figurant sur le Site ne sont pas contractuels. En particulier, les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs.

04. COMMANDES

Avant de confirmer sa commande, le Client vérifie :
. le détail de sa commande
. le prix total TTC
. les informations personnelles (nom, adresse de livraison…)
et corrige d'éventuelles erreurs.
Afin d'éviter au Client de repasser plusieurs fois la même commande dans le doute de son bon enregistrement, COFFEE VAPE adresse au Client un accusé de réception de sa commande par voie électronique, dans les meilleurs délais. Cette formalité donne au Client la certitude que son intention de contracter a bien été prise en compte.

05. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits présentés sur le site marchand www.coffee-vape.com sont des produits neufs proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles et des possibilités d'approvisionnement auprès des fournisseurs de COFFEE VAPE.

La disponibilité des produits sera définitivement validée lors de la confirmation d’expédition de la commande qui sera adressée au Client par courrier électronique.

Si en dépit de la vigilance de COFFEE VAPE l'un des produits commandés n'était pas disponible lors de la préparation de la commande du Client, COFFEE VAPE s’engage à contacter rapidement le Client par courrier électronique.

En cas de rupture temporaire, COFFEE VAPE indique au Client dans quel délai le produit indisponible pourra être livré. Le Client pourra accepter ce délai supplémentaire ou demander l'annulation partielle ou totale de sa commande.
En cas de rupture définitive ou de délais d'approvisionnement trop longs, il sera proposé au Client d’échanger celui-ci avec un autre produit de qualité, caractéristiques et prix équivalents. Le Client pourra accepter l'échange ou demander l'annulation partielle ou totale de sa commande.

06. PRIX ET FRAIS DE PORT

Les prix de vente mentionnés sur le site sont des prix TTC en euros. (incluant la TVA au taux de 20%).

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.
Pour toute commande inférieure à 50 euros, COFFEE VAPE applique un forfait de 4 euros de participation aux frais d'emballage et d'affranchissement.
Pour toute commande supérieure à 50 euros d'achat, les frais de port sont offerts.

COFFEE VAPE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site au moment de la commande sera le seul applicable au client acheteur.

07. PAIEMENT

Le règlement de la commande s'effectue grâce au service de paiement en ligne sécurisé Paypal.
Depuis un ordinateur (fixe ou portable), vous avez le choix de "payer par carte ou par compte Paypal". Depuis une tablette ou un mobile, seuls les paiements par compte Paypal sont pour le moment disponibles. COFFEE VAPE n'a jamais accès aux coordonnées bancaires du Client.

Dès le paiement validé, le Client reçoit la confirmation de sa commande par courrier électronique, accompagnée de la facture.

08. LIVRAISON

Les livraisons ont lieu en France métropolitaine. Les produits seront livrés à l'adresse que le Client aura indiquée au cours du processus de commande. En dehors de cette zone géographique, des livraisons pourront intervenir à titre d’exception, sous réserve d’acceptation expresse de COFFEE VAPE.

Après expédition, COFFEE VAPE transmet au Client un numéro de tracking pour qu’il puisse suivre l’acheminement de son colis.

Les délais de livraison (48 heures ou autre) ne sont donnés qu’à titre indicatif par la Poste. En conséquence, en cas de non-respect de ces délais par la Poste, le Client ne sera en aucun cas en droit d’annuler sa commande ou de réclamer le paiement de dédommagements.

Dès lors que le suivi indique un statut comme "distribué" ou "livré" (sur les livraisons dont la remise se fait sans signature), aucune action ne pourra être envisagée. COFFEE VAPE s'engage à faire les démarches auprès du transporteur tant que ce statut n'est pas validé (réclamations, réexpéditions...).

En cas d’absence du Client lors de la livraison, ce dernier dispose d’un délai de 15 jours ouvrés pour aller retirer le colis chez le transporteur ou dépositaire choisi par le Client, à compter du dépôt de l’avis de passage. En tout état de cause, le Client est informé dans les plus brefs délais de la mise à disposition des produits.

En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).

Lors de la livraison, le client est tenu de vérifier la marchandise. Toute réserve qu'il entend faire sur la marchandise livrée doit être mentionnée sur le bon de livraison :
. colis abîmé (produit abîmé, produit manquant)
. non conformité de la marchandise livrée avec celle commandée (erreur ou produit manquant).
A défaut de mention sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise après réception de la marchandise.

Pour toutes questions n'hésitez pas à contacter le SAV COFFEE VAPE.

09. RÉTRACTATION

Le client dispose de 14 jours (à compter de la réception des articles) pour se rétracter lors de l'achat de produits effectués sur le site Internet www.coffee-vape.com
En cas d'annulation de commande dans les 14 jours suivant votre achat, vous devez impérativement prévenir COFFEE VAPE du renvoi de la marchandise par mail à l'adresse mail suivante : contact@coffee-vape.com. Ce mail valant pour preuve de la rétractation dans les 14 jours.
Le client doit renvoyer l'article neuf (intact) accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations. Le produit doit être emballé dans son conditionnement d'origine. COFFEE VAPE sera dans l'impossibilité de rembourser des articles abîmés. En cas d'exercice du droit de rétractation, COFFEE VAPE est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 7 jours à la réception des produits retournés.

Pour toutes questions n'hésitez pas à contacter le SAV COFFEE VAPE.

10. GARANTIES ET RETOURS

Les produits vendus sur www.coffee-vape.com bénéficient des garanties légales (conformité et vices cachés).
COFFEE VAPE y ajoute une garantie commerciale.
Les eliquides ouverts ne sont ni repris ni échangés.
Les atomiseurs et résistances sont garantis fonctionnels à la réception. (panne déballage)
Les coffrets, batteries et batteries MODS sont garantis deux mois.

La responsabilité de COFFEE VAPE ne pourra être recherchée en cas d’usure normale des produits ; de détériorations provenant de négligences, de défauts d’entretien ou d’utilisation non conformes ; de dommages consécutifs à des modifications, incorporations ou réparations du produit.

Les frais et risques du retour demeurent à la charge du Client.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et comporter l'ensemble de leurs éventuels composantes et  accessoires. Ils seront accompagnés d’une copie de la facture. Tout retour donnera lieu à l’établissement d’un avoir au profit du Client après vérification qualitative et quantitative des produits retournés.

Pour toutes questions n'hésitez pas à contacter le SAV COFFEE VAPE.

11. DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

Les acheteurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. De plus COFFEE VAPE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.coffee-vape.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de COFFEE VAPE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site sans l’accord expresse du propriétaire.

13. DROIT APLLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de NANTES, siège du vendeur.


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